Conseil communautaire le lundi 12 février

Saint-Lizier-du-Planté

Le Conseil communautaire se réunira le lundi 12 février, à 18 h, à la salle des fêtes de Saint-Lizier-du-Planté.

Ordre du jour :

  1. Approbation du PV du CC du 12/12/2017
  2. AMENAGEMENT : avis sur la version 1 du diagnostic du SCoT
  3. GEMAPI : désignation des délégués du syndicat de gestion de la Save et de ses affluents
  4. FINANCES : renouvellement de la ligne de Trésorerie
  5. FINANCES : DETR, demande de dotation d’équipements des territoires ruraux pour 2018 pour l’aménagement du carrefour de Montamat
  6. FINANCES : DETR, validation du projet de plan de redynamisation de l’économie avec requalification, signalétique, promotion et aménagement des zones d’activités de la Communauté de communes du Savès 
  7. FINANCES : Avance de subvention à l’association « 1, 2, 3 soleil »
  8. RESSOURCES HUMAINES : fixation des ratios « promus / promouvables »
  9. RESSOURCES HUMAINES : mise en œuvre du RIFSEEP