Conseil communautaire mardi 12 décembre

Saint-André

Le prochain conseil communautaire se déroulera le mardi 12 décembre, dès 18 h, à la salle des fêtes de Saint-André.

Ordre du jour :

Préambule : présentation du site internet de l’office de Tourisme

  • Approbation du PV du CC du 30/10/2017
  • Fourrière animale : intervention de Monsieur Alfenore
  • Modification des statuts : prise de la compétence obligatoire GEMAPI
  • Modification des statuts : prise de la compétence optionnelle « protection et mise en valeur de l’environnement »
  • Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec la MJC de Monblanc : autorisation de signature
  • Demande de subvention complémentaire de la MJC de Monblanc
  • Participation au fonctionnement des écoles : autorisation de versement à la commune de Toulouse
  • Fonds de concours : attribution d’un fond de concours à la commune de Lombez pour la rénovation de la piscine
  • Budget principal : décision modificative n°1
  • Demande d’autorisation d’engagement des dépenses d’investissements en 2018 en attendant le vote du budget principal
  • Ressources humaines : organigramme et modification du tableau des effectifs