Conseil communautaire le 9 décembre

Cadeillan

Le prochain conseil communautaire se déroulera le mercredi 9 décembre, à 18 h 30, à la salle des fêtes de Cadeillan

Ordre du jour :

  • Adoption du procès-verbal du Conseil Communautaire du 13 novembre 2015
  • Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale
  • Approbation du projet de territoire du pôle d’équilibre territorial
  • Compétence tourisme : désignation d’un élu représentant et composition du comité de pilotage
  • Travaux ALAE Laymont : fixation des pénalités de retard à l’entreprise Battaglia
  • Décision Modificative N°3
  • Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif

Questions diverses